Licence commerciale
Après paiement du forfait applicable, TRC Brand Studio vous accorde une licence mondiale, perpétuelle et non exclusive pour utiliser les exports du projet dans les communications, produits, emballages, publicités et présences numériques de la marque visée.
Symboles IA réservés
Quand vous préparez une image IA pour l’éditeur, cette version est marquée réservée dans TRC Brand Studio et n’est pas offerte comme contribution communautaire. Cette réservation interne réduit la réutilisation graphique quasi identique dans le service, sans constituer une garantie d’exclusivité juridique, d’unicité absolue ou d’enregistrabilité.
Travail avec des fournisseurs
Vous pouvez remettre les fichiers à vos employés, imprimeurs, développeurs et agences uniquement pour produire du matériel pour cette marque. Vous demeurez responsable de leur utilisation.
Restrictions
- Ne pas revendre ou distribuer les symboles ou modèles comme bibliothèque de ressources autonome.
- Ne pas utiliser les aperçus gratuits filigranés à des fins commerciales.
- Ne pas présenter la bibliothèque sous-jacente comme votre propre outil de génération.
Unicité et marques de commerce
La licence ne garantit pas qu’un nom, un motif générique ou un symbole est unique, enregistrable ou libre de droits antérieurs. Une recherche de disponibilité et, au besoin, un avis professionnel demeurent votre responsabilité avant un dépôt de marque de commerce.
Polices
Les polices intégrées proviennent de Google Fonts et sont distribuées sous la licence SIL Open Font License. Les SVG avec texte exigent la police indiquée; les SVG en tracés et les PNG préservent l’apparence sans installation.